CTB-3113 Planification fiscale et réorganisations corporatives

Ce cours approfondit les règles fiscales relatives à l'impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés. Au terme de ce cours, l'étudiant est en mesure de discuter de l'assujettissement d'un particulier; de déterminer les conséquences fiscales du décès d'un particulier; de proposer des éléments de planification testamentaire et successorale; de discuter du traitement fiscal applicable dans le cadre de diverses transactions d'affaires telles que la transmission d'une société à ses enfants, la vente d'une entreprise ou le regroupement d'entreprises. Enfin, ce cours développe chez l'étudiant la capacité à établir des stratégies efficaces de planification fiscale.

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  • 3 Crédits

  • Cycle du cours

    • Premier cycle

  • Modes d'enseignement

    • Régulier

  • À l'horaire

    • Hiver 2025
  • Cours pouvant être offert à distance

Responsables

  • Faculté des sciences de l'administration
  • École de comptabilité

Préalables

CTB-2107

Cette activité est contributoire dans:

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Répartition hebdomadaire

  • 3h Cours
  • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
  • 6h Travail personnel
  • 9h Total

Horaire

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Hiver 2025 – 2 sections offertes

NRC 13860 Capacité maximale: 40 étudiants Enseignant: Suzanne Paquette

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3323

Restrictions à l'inscription

Programme

Doit être inscrit à:

  • Baccalauréat en administration des affaires
  • Baccalauréat en administration des affaires
  • Certificat d'accès à la profession comptable
  • Microprogramme en fiscalité

NRC 13861 Capacité maximale: 40 étudiants Enseignant: Suzanne Paquette

Ce cours dispensé en mode distance offre des séances en classes virtuelles synchrones, en direct, selon un horaire préétabli. La participation aux séances en mode synchrone est fortement recommandée. Les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Le détail des enregistrements par séance sera indiqué au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones.

Plage horaire

    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20

Restrictions à l'inscription

Programme

Doit être inscrit à:

  • Baccalauréat en administration des affaires
  • Baccalauréat en administration des affaires
  • Certificat d'accès à la profession comptable
  • Microprogramme en fiscalité

Automne 2024 – 2 sections offertes

NRC 83864 Capacité maximale: 45 étudiants

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 3 sept. 2024 au 13 déc. 2024
    • Journée: Jeudi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3213

NRC 83865 Capacité maximale: 45 étudiants

Ce cours dispensé en mode distance offre des séances en classes virtuelles synchrones, en direct, selon un horaire préétabli. La participation aux séances en mode synchrone est fortement recommandée. Les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Le détail des enregistrements par séance sera indiqué au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones.

Plage horaire

    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Dates: Du 3 sept. 2024 au 13 déc. 2024
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 9h à 11h50

Été 2024 – 1 section offerte

NRC 54844 Capacité maximale: 80 étudiants

La durée du cours est de 11 semaines. Ce cours dispensé en mode distance offre quelques séances en classe virtuelle synchrone, selon un horaire préétabli. La participation aux séances en mode synchrone est fortement recommandée. Les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Le détail des enregistrements par séance sera indiqué au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones.

Plages horaires

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 6 mai 2024 au 19 jui. 2024
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 16 mai 2024
    • Journée: Jeudi
    • Horaire: De 15h30 à 18h20
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 23 mai 2024
    • Journée: Jeudi
    • Horaire: De 15h30 à 18h20
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 6 jun. 2024
    • Journée: Jeudi
    • Horaire: De 15h30 à 18h20
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 20 jun. 2024
    • Journée: Jeudi
    • Horaire: De 15h30 à 18h20
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Date: 4 jui. 2024
    • Journée: Jeudi
    • Horaire: De 15h30 à 18h20