Répertoire du corps professoral

LEXIS : Chantier 3 Expériences pilotes de délibération législative - Taillon
Programme: Subvention de partenariat
Organisme(s) subventionnaire(s): Université Laval - Fonds internes
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université Laval
Du 1 avril 2024 au 31 mars 2029

Centre d’études en droit administratif et constitutionnel de la Faculté de droit de l’Université Laval
Programme: Programme d’appui aux relations canadiennes (PARC)
Organisme(s) subventionnaire(s): Secrétariat du Québec aux relations canadiennes
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université Laval
Du 1 septembre 2022 au 28 septembre 2025

Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie
Programme: Regroupements stratégiques SC
Organisme(s) subventionnaire(s): Université du Québec à Rimouski, École nationale d'administration publique, Fonds de recherche du Québec - Société et culture, Université McGill, Université Laval - Fonds internes, Université de Sherbrooke, Université du Québec à Montréal, Université du Québec à Trois-Rivières, Université Concordia, Université du Québec à Chicoutimi, Université de Montréal
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université du Québec à Montréal - UQAM
Du 1 avril 2020 au 31 mars 2027

Financements des 2 dernières années

Analyse comparative de la littérature sur les rapports entre le fédéralisme judiciaire et la protection des droits fondamentaux
Programme: Subventions exploratoires du CRSH
Organisme(s) subventionnaire(s): Université Laval - Fonds internes
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université Laval
Du 1 janvier 2024 au 31 août 2024

Colloque Les droits de la personne au prisme des pouvoirs législatif et judiciaire : comment repenser les paramètres du dialogue constitutionnel ?
Programme: Programme d’appui aux relations canadiennes (PARC)
Organisme(s) subventionnaire(s): Secrétariat du Québec aux relations canadiennes
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université Laval
Du 1 septembre 2022 au 1 septembre 2024

Projet multiplateforme Un regard québécois sur la pensée juridique anglo-canadienne
Programme: Programme d’appui aux relations canadiennes (PARC)
Organisme(s) subventionnaire(s): Secrétariat du Québec aux relations canadiennes
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université Laval
Du 1 septembre 2022 au 1 septembre 2024

Projet du parlementarisme au fédéralisme, la désuétude comme processus d’évolution informelle de la Constitution canadienne
Programme: Programme d’appui aux relations canadiennes (PARC)
Organisme(s) subventionnaire(s): Secrétariat du Québec aux relations canadiennes
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université Laval
Du 1 septembre 2022 au 31 août 2024

Cycle des midis-causeries 2022-2023 et 2023-2024 du CEDAC
Programme: Programme d’appui aux relations canadiennes (PARC)
Organisme(s) subventionnaire(s): Secrétariat du Québec aux relations canadiennes
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université Laval
Du 1 septembre 2022 au 31 août 2024

Deuxième et troisième éditions de la Conférence André-Patry
Programme: Programme d’appui aux relations canadiennes (PARC)
Organisme(s) subventionnaire(s): Secrétariat du Québec aux relations canadiennes
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université Laval
Du 1 septembre 2022 au 31 août 2024

Publication de l’ouvrage La loi, reflet de la société québécoise.
Programme: Programme d’appui aux relations canadiennes (PARC)
Organisme(s) subventionnaire(s): Secrétariat du Québec aux relations canadiennes
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université Laval
Du 1 septembre 2022 au 31 août 2023

La Constitution et son évolution : portée et interactions des différents instruments de réformes paraconstitionnelles au Canada
Programme: Programme Savoir: Subventions Savoir
Organisme(s) subventionnaire(s): Secrétariat Inter-Conseils (Canada) (CRSH, CRSNG, IRSC), Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université Laval
Du 15 mars 2017 au 31 mars 2023

Marie-Maud Côté-Rouleau, Maîtrise en droit - avec mémoire

Encadrements terminés dans les 5 dernières années

Mathias Revon, Doctorat en droit

Jordan Mayer, Maîtrise en droit - avec mémoire

Valérie Kelly, Maîtrise en droit - avec mémoire

Julien Fournier, Doctorat en droit

Amélie Binette, Maîtrise en droit - avec mémoire

Dave Guénette, Doctorat en droit