Sylvio Normand

Professeur associé
(418) 656-2131
Sylvio.Normand@fd.ulaval.ca
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Local 5140

Unité de rattachement — Faculté
Droit

Chaire Louis-Philippe Pigeon
Programme: Fonds d'études notariales
Organisme(s) subventionnaire(s): Fondation de l'Université Laval, Chambre des notaires du Québec
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université Laval
Du 26 octobre 2023 au 31 décembre 2028

Se donner droit de cité : une histoire des rapports entre la littérature et le droit civil au Québec (1857-1890)
Programme: Programme Savoir: Subventions Savoir
Organisme(s) subventionnaire(s): Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université Laval
Du 31 mars 2023 au 31 mars 2026

Centre d’études en droit administratif et constitutionnel de la Faculté de droit de l’Université Laval
Programme: Programme d’appui aux relations canadiennes (PARC)
Organisme(s) subventionnaire(s): Secrétariat du Québec aux relations canadiennes
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université Laval
Du 1 septembre 2022 au 28 septembre 2025

Financements des 2 dernières années

Publication de l’ouvrage La loi, reflet de la société québécoise.
Programme: Programme d’appui aux relations canadiennes (PARC)
Organisme(s) subventionnaire(s): Secrétariat du Québec aux relations canadiennes
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université Laval
Du 1 septembre 2022 au 31 août 2023

La loi reflet de la mémoire du droit québécois
Organisme(s) subventionnaire(s): Assemblée nationale du Québec
Type de financement: Subvention
Établissement tête: Université Laval
Du 1 mai 2021 au 31 août 2023


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