La révision des statuts de l’Université Laval

Débuté en septembre 2019, avec une suspension des travaux causée par la pandémie, le processus de refonte des statuts de l’Université Laval est presque maintenant complété. Les objectifs de cet ambitieux travail de refonte étaient de simplifier les statuts afin d’en faciliter la lecture et la compréhension, de permettre une flexibilité dans la gouvernance universitaire, de les moderniser notamment pour qu’ils reflètent les pratiques actuelles qui ont évolué au cours des années, le tout, en conformité avec le corpus réglementaire en vigueur.

Avec plus de 700 recommandations et 15 mémoires déposés depuis le début de la consultation auprès de la communauté universitaire en 2019, les statuts ont fait l’objet de nombreuses rencontres et de plusieurs itérations. Durant toute la démarche, les principes de simplicité, flexibilité, modernité et conformité à la législation ont guidé les travaux.

Les statuts par thèmes 

Dix thèmes ont été proposés aux membres de la communauté au cours de cette consultation.