Khashayar Haghgouyan

Khashayar Haghgouyan est professeur adjoint en droit fiscal à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis juin dernier.

Détenteur d’un baccalauréat en droit civil de l’Université de Montréal et membre du Barreau du Québec depuis 2003, il a toujours été passionné par le droit fiscal. Cet intérêt marqué l’a amené à décrocher deux maîtrises dans le domaine de la fiscalité. Ainsi, il est titulaire d’une maîtrise en droit – option fiscalité, offerte par la Faculté de droit de l’Université de Montréal et HEC Montréal. Il a également obtenu une maîtrise en droit fiscal international du réputé New York University School of Law, pour laquelle il a reçu la bourse Gerald L. Wallace.

Après un stage auprès de la magistrature à la Cour fédérale, il a commencé sa carrière en tant qu’avocat fiscaliste au sein de deux des cabinets d’avocats les plus prestigieux au Canada. Sa pratique portait sur la planification fiscale d’entreprises ainsi que sur la représentation auprès des autorités fiscales et tribunaux judiciaires en matière fiscale.

Depuis 2009, il a conseillé les autorités fiscales fédérale et québécoise et les a représentées devant les instances judiciaires compétentes, entre autres en tant qu’avocat à la direction des affaires fiscales au ministère de la Justice du Canada à Toronto. Il a occupé divers postes au sein de Revenu Québec, notamment celui d’avocat plaidant et de juriste expert à la Direction de l’interprétation relative aux entreprises.

Son expérience de procureur l’a amené à plaider de nombreuses causes fiscales devant la Cour canadienne de l’impôt, la Cour du Québec, la Cour supérieure du Québec, la Cour d’appel fédérale, la Cour d’appel du Québec et la Cour suprême du Canada, où il a fait des représentations écrites et orales dans la cause Québec (Agence du Revenu) c. Services Environnementaux AES inc., 2013 CSC 65, portant sur la rectification en droit civil québécois.

Au moment de son embauche à l’Université Laval, il occupait le poste de directeur de l’interprétation relative aux entreprises à Revenu Québec.