CTB-2107 Fiscalité du propriétaire dirigeant et de son entreprise

Ce cours familiarise l'étudiant avec l'impôt sur le revenu des sociétés, celui des associés de sociétés de personnes et celui des actionnaires dirigeants. Au terme de ce cours, l'étudiant est en mesure de calculer l'impôt sur le revenu d'une société; de calculer le revenu des associés d'une société de personnes; de choisir la forme juridique appropriée lors du démarrage d'une entreprise; de discuter du moment et de la façon d'incorporer une entreprise; de discuter du mode de rémunération de l'actionnaire dirigeant; et de déterminer l'admissibilité à la déduction pour gains en capital.

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  • 3 Crédits

  • Cycle du cours

    • Premier cycle

  • Modes d'enseignement

    • Régulier

  • À l'horaire

    • Hiver 2025
  • Cours pouvant être offert à distance

Responsables

  • Faculté des sciences de l'administration
  • École de comptabilité

Préalables

CTB-2050

Cette activité est contributoire dans:

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Répartition hebdomadaire

  • 3h Cours
  • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
  • 6h Travail personnel
  • 9h Total

Horaire

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Hiver 2025 – 2 sections offertes

NRC 13840 Capacité maximale: 65 étudiants Enseignant: Claude Tessier

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3215

Restrictions à l'inscription

Cheminement

Doit être inscrit à:

  • Accès à la profession comptable
  • Administration des affaires
  • Comptabilité et gestion
  • Comptabilité
  • Expertise comptable
  • Fiscalité
  • Planification financière
  • Services financiers

Programme

Doit être inscrit à:

  • Baccalauréat en administration des affaires
  • Baccalauréat en administration des affaires
  • Certificat d'accès à la profession comptable
  • Certificat en comptabilité et gestion
  • Certificat en comptabilité
  • Certificat en planification financière
  • Certificat en services financiers
  • Microprogramme en fiscalité

NRC 13842 Capacité maximale: 65 étudiants Enseignant: Martine Pagé

Ce cours dispensé en mode distance offre des séances en classes virtuelles synchrones, en direct, selon un horaire préétabli. La participation aux séances en mode synchrone est fortement recommandée. Les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Le détail des enregistrements par séance sera indiqué au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones.

Plage horaire

    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025
    • Journée: Jeudi
    • Horaire: De 9h à 11h50

Restrictions à l'inscription

Cheminement

Doit être inscrit à:

  • Accès à la profession comptable
  • Administration des affaires
  • Comptabilité et gestion
  • Comptabilité
  • Expertise comptable
  • Fiscalité
  • Planification financière
  • Services financiers

Programme

Doit être inscrit à:

  • Baccalauréat en administration des affaires
  • Baccalauréat en administration des affaires
  • Certificat d'accès à la profession comptable
  • Certificat en comptabilité et gestion
  • Certificat en comptabilité
  • Certificat en planification financière
  • Certificat en services financiers
  • Microprogramme en fiscalité

Automne 2024 – 2 sections offertes

NRC 83846 Capacité maximale: 40 étudiants

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 3 sept. 2024 au 13 déc. 2024
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 2307

NRC 83847 Capacité maximale: 50 étudiants

Ce cours dispensé en mode distance offre des séances en classes virtuelles synchrones, en direct, selon un horaire préétabli. La participation aux séances en mode synchrone est fortement recommandée. Les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Le détail des enregistrements par séance sera indiqué au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones.

Plage horaire

    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Dates: Du 3 sept. 2024 au 13 déc. 2024
    • Journée: Jeudi
    • Horaire: De 9h à 11h50

Été 2024 – 1 section offerte

NRC 54842 Capacité maximale: 80 étudiants

La durée du cours est de 11 semaines. Ce cours dispensé en mode distance offre quelques séances en classe virtuelle synchrone, selon un horaire préétabli. La participation aux séances en mode synchrone est fortement recommandée. Les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Le détail des enregistrements par séance sera indiqué au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones.

Plages horaires

    • Type: Sur Internet
    • Dates: Du 6 mai 2024 au 19 jui. 2024
    • Type: Classe virtuelle synchrone
    • Dates: Du 6 mai 2024 au 19 jui. 2024
    • Journée: Mardi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20