Confidentialité

Cette politique de confidentialité explique quels renseignements personnels nous recueillons et comment nous les utilisons lorsque vous visitez un site Web de l’Université Laval.
Elle ne s’applique pas aux sites de partenaires de l’Université ou d’autres tiers qui sont hébergés sur un serveur ayant une adresse ulaval.ca.

Quand et pourquoi nous recueillons vos renseignements personnels

Nous recueillons vos renseignements personnels dans différentes situations.

Vous faites une demande d’informations
Lorsque vous demandez des informations sur les programmes, les activités ou les services fournis par l’Université par l’intermédiaire de nos formulaires électroniques, nous utilisons vos renseignements pour vous répondre.
Cela peut inclure, par exemple :

Prénom et nom
Coordonnées
Votre statut à l’Université

Vous vous abonnez à une infolettre
Lors d’un abonnement à une infolettre, nous pouvons recueillir, par exemple :

Prénom et nom
Coordonnées
Les sujets qui vous intéressent

Ces renseignements sont utilisés afin de vous proposer des contenus personnalisés qui correspondent à vos intérêts.

Ces renseignements peuvent être communiqués à un de nos fournisseurs de service pour la gestion de l’infolettre. Selon le cas, il est possible que vos renseignements soient communiqués à des entreprises situées à l’extérieur du Québec.

Vous pouvez vous désabonner d’une infolettre à tout moment.

Vous vous inscrivez à un événement ou à une activité de formation
Lors d’une inscription à un événement ou à une activité de formation, nous utilisons les renseignements que vous nous fournissez afin de gérer votre inscription et pour la prestation de l’activité.

Cela peut inclure, par exemple :

Prénom et nom
Coordonnées
Renseignements de paiement

Dans certains cas, nous pouvons également utiliser vos renseignements pour vous inviter à participer à une autre activité ou à un autre événement susceptible de vous intéresser.

Ces renseignements peuvent être communiqués à un de nos fournisseurs de services pour la gestion de l’inscription ou pour la prestation de l’activité. Selon le cas, il est possible que vos renseignements soient communiqués à des entreprises situées à l’extérieur du Québec.

Vous achetez un produit ou un service

Lorsque vous achetez un produit ou un service sur l’un de nos sites Web, nous recueillons vos renseignements pour traiter votre achat.
Cela peut inclure, par exemple :

Prénom et nom
Coordonnées de livraison ou de facturation
Renseignements de paiement

Ces renseignements peuvent être communiqués à un de nos fournisseurs de services pour la gestion de la facturation et du paiement. Selon le cas, il est possible que vos renseignements soient communiqués à une entreprise située à l’extérieur du Québec.

Vous naviguez sur un site Web de l’Université Laval
Lorsque vous accédez à un site Web de l’Université Laval, les renseignements suivants sont automatiquement recueillis :

Votre adresse IP
Le nom de votre système d’exploitation, de votre navigateur et la langue que vous utilisez
L’adresse du site à partir duquel vous avez accédé à un site de l’Université
La date et l’heure de votre visite

Ces renseignements sont utilisés pour améliorer nos sites Web et à des fins statistiques. Ils ne servent pas à vous identifier.

Vous activez des témoins
Nous utilisons des témoins (aussi appelés cookies) pour recueillir des données. Ces dernières permettent de mieux connaître le parcours des personnes qui visitent nos sites et d’améliorer leur expérience. Elles servent aussi à des fins d’analyse, d’optimisation de nos plateformes Web et pour effectuer du reciblage publicitaire, le cas échéant.

Certains témoins sont essentiels pour la sécurité et le fonctionnement des sites, ils ne peuvent pas être désactivés.

Lorsque vous acceptez l’utilisation des témoins facultatifs, vous consentez à ce que des renseignements pouvant vous identifier soient communiqués à des fournisseurs de services Web. Il est possible que vos renseignements soient communiqués à une entreprise située à l’extérieur du Québec.

Vous pouvez décider de refuser l’utilisation des témoins facultatifs à tout moment.

Vous accédez à un site sécurisé
Votre identifiant de connexion UL (IDUL) peut être demandé pour accéder à certains sites de l’Université. Il sert uniquement à vous donner accès aux pages qui sont réservées aux membres de l’Université et n’est pas utilisé à d’autres fins.

Personnes ayant accès à vos renseignements personnels

Les personnes suivantes peuvent avoir accès à vos renseignements personnels.

Le personnel de l’Université, si nécessaire
Seuls les membres autorisés du personnel peuvent avoir accès à vos renseignements personnels. Ils n’ont accès qu’aux renseignements strictement nécessaires pour accomplir leurs fonctions.

Certains fournisseurs de services, si nécessaire
Certains fournisseurs de services peuvent avoir accès à vos renseignements personnels lorsque cela est nécessaire. Par exemple, lorsque les données d’un logiciel que nous utilisons sont hébergées sur le serveur du fournisseur.

Nos fournisseurs doivent limiter leur accès à ce qui est nécessaire pour fournir le service. Ils ne peuvent utiliser les renseignements à d’autres fins ni les communiquer à des tiers, sans notre autorisation.

Protection de vos renseignements personnels

Afin d’assurer la confidentialité de vos renseignements personnels, nous mettons en place certaines mesures.

Des mesures organisationnelles
Nous avons établi les rôles et les responsabilités des membres du personnel tout au long du cycle de traitement de vos renseignements personnels.
Pour en savoir plus :

Des mesures technologiques

Nous employons des mécanismes de sécurité propres à assurer la protection de vos renseignements personnels contre les incidents de confidentialité, notamment :

Une protection contre les logiciels malveillants
L’authentification multifactorielle
Des systèmes de pare-feu
Le chiffrement des données

Des règles d’utilisation, de conservation et de destruction
Nous utilisons vos renseignements personnels seulement pour atteindre les finalités décrites dans cette politique.

Nous les conservons seulement le temps nécessaire pour réaliser ces finalités, sous réserve des durées prévues au calendrier de conservation de l’Université (PDF).

Lorsque ces durées sont atteintes, vos renseignements personnels sont détruits ou anonymisés, le cas échéant.

Vos droits

La loi vous accorde plusieurs droits à l’égard des renseignements personnels que l’Université Laval détient à votre sujet.

Refuser ou retirer un consentement
Vous pouvez refuser de consentir à toute utilisation ou communication facultative de vos renseignements personnels.
Vous pouvez également retirer ce consentement à tout moment.

Accéder à vos renseignements personnels ou les rectifier
Vous pouvez consulter les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet et en obtenir une copie.

Si vous constatez des erreurs ou si vous jugez que la conservation de vos renseignements n’est pas autorisée, vous pouvez demander de les corriger ou de les détruire, le cas échéant.

Pour exercer ces droits, présentez une demande à la personne responsable de l’accès aux renseignements personnels.

Porter plainte
Vous pouvez porter plainte si vous jugez que l’Université ne respecte pas la présente politique ou si vous êtes autrement préoccupés par la gestion des renseignements personnels que nous détenons.
La procédure de traitement des plaintes relatives à la protection des renseignements personnels prévoit qu’une telle plainte doit être adressée au Bureau du respect de la personne.

Questions et commentaires

Si vous avez une question ou un commentaire sur cette politique ou la protection des renseignements personnels par l’Université, contactez le Bureau de la protection des renseignements personnels.

Entrée en vigueur et révision de la politique

Cette politique est en vigueur depuis le 13 juin 2024.
Cette politique peut être modifiée par l’Université après avoir publié un avis de modification.