DRT-6079 Droit et chaîne de blocs
Ce cours porte sur les principaux usages de la chaîne de blocs en droit : les actifs numériques, la chaîne de blocs en tant que registre et les contrats intelligents. Il aborde aussi les règles juridiques applicables en matière de preuve et de propriété intellectuelle, la fiscalité et la protection des données personnelles. La personne qui a réussi le cours DRT-4079 ne peut s’inscrire à ce cours.
Responsables
- Faculté de droit
- Droit
Restrictions à l'inscription
Cycle d'études
Doit être inscrit à:
- Deuxième cycle
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
Cette activité est contributoire dans:
- Maîtrise en droit
- Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit - droit de l'environnement, développement durable et sécurité alimentaire
- Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit - droit des affaires
- Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit - droit international et transnational
- Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit - droits fondamentaux
- Microprogramme de deuxième cycle en administration des affaires - chaînes de blocs pour gestionnaires
- Microprogramme de deuxième cycle en droit - droit des affaires
- Microprogramme de deuxième cycle en droit - droit des technologies de l'information et des communications
Cours équivalents ou jumelés ULaval
- DRT-4079 Droit et chaîne de blocs Depuis l'automne 2023
- DRT-7079 Droit et chaîne de blocs Depuis l'hiver 2020
Les cours équivalents sont des activités de même cycle dont le contenu est identique ou très semblable. La réussite de l'un entraîne la reconnaissance de l'autre. Si, à l’une des sessions indiquées, vous avez réussi un cours équivalent, vous n’avez pas à vous inscrire au cours présenté sur cette page. Le cours équivalent vous sera reconnu.
Les cours jumelés sont des activités de cycles différents. Si vous avez suivi un cours de 1er cycle de niveau 4000, vous ne pouvez pas suivre le cours correspondant de niveau 6000 ou 7000 si vous poursuivez des études au 2e ou au 3e cycle et vous ne pouvez pas demander à la direction de votre programme de le reconnaître.
Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.
Répartition hebdomadaire
- 3h Cours
- 3h Laboratoire ou travaux pratiques
- 3h Travail personnel
- 9h Total
Horaire
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Hiver 2025 – 1 section offerte
NRC 14272 Capacité maximale: 30 étudiants Enseignant: Charlaine Bouchard
Plage horaire
-
- Type: Sur Internet
- Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025
Restrictions à l'inscription
Cycle d'études
Doit être inscrit à:
- Deuxième cycle
Hiver 2024 – 1 section offerte
NRC 21514 Capacité maximale: 30 étudiants
Plage horaire
-
- Type: Sur Internet
- Dates: Du 15 jan. 2024 au 26 avr. 2024