DRT-7038 Droit et gestion de la santé et de la sécurité au travail

Tendances internationales de prévention et de réparation des atteintes liées à la santé au travail. Normes juridiques applicables au Québec et au Canada. Interaction entre les régimes de santé et de sécurité au travail et les autres normes protégeant la santé des travailleurs. Gestion de la santé et de la sécurité au travail dans l'organisation.

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  • 3 Crédits

  • Cycles du cours

    • Deuxième cycle
    • Troisième cycle

  • Modes d'enseignement

    • Régulier

  • À l'horaire

    • Hiver 2025

Responsables

  • Faculté de droit
  • Droit

Restrictions à l'inscription

Programme

Doit être inscrit à:

  • Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit
  • Diplôme d'études supérieures spécialisées en ergonomie et innovation
  • Diplôme d'études supérieures spécialisées en prévention et gestion de la santé et de la sécurité du travail
  • Maîtrise en administration des affaires
  • Maîtrise en droit
  • Maîtrise en ergonomie
  • Microprogramme de deuxième cycle en administration des affaires

Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

Cette activité est contributoire dans:

Cours équivalents ou jumelés ULaval

  • DRT-6074 Droit et gestion de la santé et de la sécurité au travail Depuis l'été 2009

Les cours équivalents sont des activités de même cycle dont le contenu est identique ou très semblable. La réussite de l'un entraîne la reconnaissance de l'autre. Si, à l’une des sessions indiquées, vous avez réussi un cours équivalent, vous n’avez pas à vous inscrire au cours présenté sur cette page. Le cours équivalent vous sera reconnu.

Les cours jumelés sont des activités de cycles différents. Si vous avez suivi un cours de 1er cycle de niveau 4000, vous ne pouvez pas suivre le cours correspondant de niveau 6000 ou 7000 si vous poursuivez des études au 2e ou au 3e cycle et vous ne pouvez pas demander à la direction de votre programme de le reconnaître.

Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

Répartition hebdomadaire

  • 3h Cours
  • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
  • 6h Travail personnel
  • 9h Total

Horaire

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Hiver 2025 – 1 section offerte

NRC 14314 Capacité maximale: 45 étudiants Enseignant: Émilie Gagné

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Charles-De Koninck
    • Local: 1252

Restrictions à l'inscription

Cheminement

Doit être inscrit à:

  • Droit des affaires
  • Droit de l'environnement, développement durable et sécurité alimentaire
  • Droits fondamentaux
  • Droit international et transnational
  • Droit
  • Gestion de la santé et de la sécurité du travail
  • Prévention et gestion de la santé et de la sécurité du travail

Programme

Doit être inscrit à:

  • Doctorat en droit
  • Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit
  • Diplôme d'études supérieures spécialisées en ergonomie et innovation
  • Diplôme d'études supérieures spécialisées en prévention et gestion de la santé et de la sécurité du travail
  • Maîtrise en administration des affaires
  • Maîtrise en droit
  • Maîtrise en ergonomie
  • Maîtrise en droit - avec mémoire
  • Microprogramme de deuxième cycle en administration des affaires
  • Microprogramme de deuxième cycle en droit

Hiver 2024 – 1 section offerte

NRC 14282 Capacité maximale: 45 étudiants

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 15 jan. 2024 au 26 avr. 2024
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: J.-A.-DeSève
    • Local: 0134

Hiver 2023 – 1 section offerte

NRC 14283 Capacité maximale: 45 étudiants

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 10 jan. 2023 au 21 avr. 2023
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Charles-De Koninck
    • Local: 1271