Maîtrise en droit notarial

Faculté de rattachement

Diplôme

Maîtrise en droit (LL. M.)

Sessions d'admission

• Automne

Admissibilité

Grade et discipline

• Baccalauréat en droit de l'Université Laval

• OU baccalauréat en droit d'une autre université québécoise ou de la Faculté de droit – Section de droit civil de l'Université d'Ottawa, ou diplôme équivalent (voir Scolarité préparatoire)

La personne qui détient un diplôme en droit d'une université étrangère doit, préalablement à une demande d'admission, soumettre une demande de reconnaissance de diplôme ou de formation à la Chambre des notaires du Québec.

Scolarité préparatoire

La personne titulaire d'un baccalauréat en droit d'un autre établissement que l'Université Laval n'est pas automatiquement admissible.

La direction de programme recommande fortement d'avoir préalablement réussi les cours en droit de premier cycle dans les matières suivantes :

• droit patrimonial de la famille
• libéralités et successions
• financement et sûretés
• droit fiscal
• droit des biens

Autrement, il y aura lieu de considérer une scolarité préparatoire en ces domaines.

De plus, une formation en certaines matières est pertinente :

• droit international privé
• contrats de vente, de louage, d'entreprise et de service
• droit de la faillite
• droit des assurances
• aménagement durable du territoire

La scolarité préparatoire n'est pas contributoire au programme et sera déterminée lors de l'analyse du dossier d'admission, s'il y a lieu.

Documents à présenter dans la demande d'admission en plus des documents exigés par le Bureau du registraire

• un curriculum vitae
• une lettre de motivation

Sélection

Chaque demande d'admission est évaluée en tenant compte de la préparation antérieure, de la qualité du dossier scolaire, de la motivation et des chances de réussite.

Le fait de satisfaire aux exigences d'admission du programme n'entraîne pas automatiquement l'admission.

Connaissances linguistiques

L'Université Laval est un établissement d'expression et de culture françaises. L'enseignement y est offert en français; les travaux et les examens sont rédigés dans cette langue. La maîtrise du français écrit et parlé est donc essentielle. Toute personne admise à ce programme doit se conformer à la Politique linguistique de l'Université Laval.

Même si la connaissance du français n'est pas une condition d'admission, la réussite de ce programme d'études est liée à la capacité de lire, de comprendre et de rédiger des textes en français. Vous pourriez éprouver des difficultés dans vos études si vous ne maîtrisez pas suffisamment cette langue. Vous devez vous assurer d'avoir une bonne compréhension du français et, si nécessaire, prendre des mesures pour développer vos compétences linguistiques en cours de formation (par exemple, en suivant un ou des cours offerts par l'École de langues de l'Université Laval). En cas de lacunes importantes, la direction de programme peut imposer des correctifs.

Les cours de langues suivis, s'il y a lieu, sont non contributoires au programme.

Contingentement ou capacité d'accueil

La maîtrise en droit notarial a une capacité d'accueil limitée à 50 places.

Date limite de dépôt

La date limite à respecter pour déposer une demande d'admission varie selon le type de candidature. L'information complète se trouve à la page Programmes à capacité d'accueil limitée.

Orientation

Le programme assure une formation globale, continue et cohérente des notaires en devenir. Il permet ainsi une meilleure préparation à l'exercice de la profession et une protection accrue du public. Les activités pédagogiques reposent sur l'accès à des savoirs et à des savoir-faire contextualisés. Elles favorisent notamment la construction de la pensée critique de la future notaire ou du futur notaire en regard du droit notarial, compétence essentielle à l'exercice du notariat.

Objectifs

Les objectifs généraux de ce programme sont :

• d'approfondir et d'intégrer les connaissances juridiques enseignées au baccalauréat en droit;
• d'acquérir des connaissances juridiques approfondies nécessaires à l'exercice de la profession, notamment en droit immobilier, en planification et liquidation successorales ainsi qu'en droit des affaires;
• de transposer des connaissances théoriques en milieu professionnel, entre autres par l'analyse de situations juridiques et par la résolution de problèmes juridiques;
• de maîtriser les habiletés requises pour l'exercice de la profession en faisant, par exemple, preuve de minutie et de rigueur, en adoptant des méthodes de travail efficaces et en utilisant son temps judicieusement;
• d'intégrer les principes de l'éthique et de la déontologie de la profession, tels le respect du secret professionnel, l'impartialité, l'obligation d'agir avec honnêteté, franchise et objectivité;
• de promouvoir et d'appliquer une approche préventive en insérant, par exemple, à l'acte des clauses permettant de recourir à des modes alternatifs de prévention et de règlements des différends tels que la médiation;
• de faire preuve d'attitudes et de comportements attendus dans un milieu professionnel, comme la courtoisie, la ponctualité et l'assiduité, en démontrant un sens de la clientèle et en entretenant des rapports interpersonnels harmonieux.

Durée et régime d'études

L'étudiante ou l'étudiant doit terminer ce programme dans les 3 années à compter de la date de sa première session d'inscription. Deux cheminements sont possibles :

• un cheminement régulier d'une durée de 16 mois
• un cheminement allégé d'une durée de 28 mois, offert sous certaines conditions

Remarques sur les cours

Cours

Les cours de droit notarial composant le volet I du programme (36 crédits) sont offerts à l'automne et à l'hiver. La formation théorique vise à parfaire et à compléter les connaissances juridiques relevant des matières essentielles à la pratique du droit notarial. Le volet II comprend la formation notariale appliquée (6 crédits); sous forme d'études de cas, les 3 cours se déroulent de façon intensive à l'été. L'étudiante ou l'étudiant doit avoir réussi l'ensemble des cours en maintenant une moyenne de cheminement minimale de 2,67 sur 4,33 pour être autorisé à s'inscrire au stage,

Stage

Le programme comporte un stage en milieu professionnel d'une durée de 16 semaines, d'au moins 35 heures par semaine. Le stage s'effectue auprès d'une ou d'un notaire dans un milieu traditionnel, c'est-à-dire dans une étude notariale, ou dans un environnement juridique non traditionnel. Un stage peut se dérouler, à titre d'exemple, auprès du Curateur public, au ministère de la Justice ou au greffe d'une ville dans la mesure où ce milieu non traditionnel permet l'atteinte des compétences visées par la formation. L'étudiante ou l'étudiant est responsable de trouver un milieu de stage et de le faire approuver par la direction de programme. Une seule reprise d'un stage échoué est permise.

Travail de rédaction

À la fin du stage, l'étudiant doit produire un rapport de stage. Ce dernier est composé de deux parties. La première présente le milieu de stage, expose les tâches réalisées par le stagiaire, contient une sélection de travaux significatifs et variés, incluant la description du contexte professionnel ayant donné lieu à chacun de ces travaux, fait le constat découlant des expériences professionnelles, fait la démonstration concluante du développement de chacune des compétences visées et de l'atteinte de tous les objectifs du stage et dresse un bilan de l'expérience de stage et de l'encadrement reçu. La deuxième partie comporte une réflexion théorique ou analytique suscitée par une question soulevée ou un problème rencontré en cours de stage. 

Domaine d'études principal

Disciplines

• Droit
• Droit notarial

Meta description

Accédez à une formation professionnelle pour acquérir des connaissances juridiques de pointe, pratiquer le droit et prévenir les litiges en devenant notaire.

Durée estimée à temps complet

1½ ou 2 ½ ans

Cheminement régulier ou allégé

Places disponibles

Introduction

Ce programme vous offre une formation professionnelle de haut niveau dans une perspective d'ensemble et décloisonnée des connaissances juridiques afin de vous préparer à devenir notaire.

En bref

Ce programme vous permettra d'acquérir une formation complète, pertinente et approfondie vous rendant apte à relever les défis de l'exercice de la profession notariale contemporaine. Il comporte, entre autres, des cours sur les principaux domaines du droit notarial, des cours de droit notarial appliqué ainsi qu'un stage en milieu professionnel.

Les cours visent l'acquisition de connaissances juridiques approfondies et spécialisées qui sont nécessaires à l'exercice de la profession notariale et évoluent au rythme des grandes tendances du domaine. Ils visent à renforcer votre capacité d'analyse et votre esprit critique. Ils mettent aussi l'accent sur les valeurs éthiques et les règles déontologiques propres à la pratique du droit notarial.

Le programme de maîtrise en droit notarial de la Faculté de droit se démarque par l'excellence de ses étudiantes et étudiants. Il offre un encadrement soucieux du développement de la compétence professionnelle et de l'autonomie assuré par une équipe de professeures et professeurs, de chargées et chargés de cours expérimentés et engagés dans leur profession.

La Faculté vous offre un programme de formation intégrant les technologies propres au domaine notarial et des stratégies d'apprentissage des plus efficaces. La formation est organisée autour de situations professionnelles et vise le développement de votre autonomie. Ainsi, vous serez graduellement aux prises avec des problèmes juridiques de plus en plus complexes et des situations concrètes du droit notarial. Les approches pédagogiques utilisées favorisent la mise en contexte des savoirs et le développement des habiletés de rédaction juridique.

• Temps complet : ce programme doit être suivi à temps complet.

Domaines d'expertise

• Droit des personnes et de la famille
• Droit immobilier
• Droit successoral
• Droit des affaires

À qui s'adresse ce programme

Ce programme s'adresse à la personne titulaire d'un baccalauréat en droit.

Avenir

La maîtrise en droit notarial vous offre la possibilité d'acquérir des connaissances approfondies et spécialisées dans des secteurs d'activités où les besoins juridiques sont grandissants. La profession notariale ouvre des perspectives de carrière tant dans le secteur privé que dans des organismes publics.

Ce diplôme donne accès à la Chambre des notaires du Québec.

Par ailleurs, la Faculté met à votre disposition un guide sur les carrières afin de vous aider à cheminer dans votre réflexion professionnelle. Vous y trouverez une grande quantité d'informations qui vous permettront de mener à bien votre projet professionnel ou de mieux le définir.

Centre de développement professionnel

Le Centre de développement professionnel est un projet de la Faculté de droit, de l'Association des étudiants en droit et du Service de placement de l'Université Laval. Situé au cœur de la vie étudiante, il offre des services adaptés à vos besoins afin de faciliter votre intégration au marché du travail.

Le Centre développe des liens et des partenariats avec la communauté juridique, tant du secteur privé que du secteur public, afin de vous faire découvrir le marché de l'emploi et ses diverses possibilités de carrière. Un accompagnement personnalisé vous est offert pour assurer votre réussite professionnelle.

Professions

• Notaire

Employeurs

• Organisme public ou parapublic
• Entreprise privée
• Autre firme professionnelle
• Institution financière
• Municipalité ou commission scolaire
• Maison d'enseignement

Accès à la profession

La réussite de cette maîtrise est l'une des conditions essentielles fixées par la Chambre des notaires du Québec pour avoir accès à l'exercice de la profession.

Stages

Mettez vos connaissances en pratique et préparez-vous concrètement au marché du travail. Une occasion parfaite d'acquérir de l'expérience dans votre domaine d'études ou de recherche. Un plus pour votre curriculum vitae.

Recherche à la faculté

La Faculté compte 20 entités structurantes de recherche :

• 12 chaires (dont 2 du Canada)
• 1 laboratoire international associé
• 1 unité mixte de recherche
• 6 centres ou groupes de recherche

Le dynamisme, le leadership et la grande qualité du corps professoral contribuent à faire de la Faculté un chef de file au Canada en matière de recherche juridique. Une multitude d'approches scientifiques, de nombreuses collaborations avec des organismes publics et privés ainsi que l'ouverture sur l'international témoignent de la grande vitalité et de la diversité de la recherche effectuée à la Faculté. La renommée des professeures et des professeurs ressort de leurs nombreux travaux et du financement que les grands organismes subventionnaires leur accordent. De plus, de nombreux colloques, conférences et séminaires sont organisés chaque année à la Faculté. L'implication et la créativité des étudiantes et étudiants des cycles supérieurs contribuent aussi fortement à créer un environnement de recherche propice à l'innovation.

Fondée en 1954, la revue Les Cahiers de droit figure parmi les meilleures revues juridiques au pays. Elle est notamment reconnue pour la qualité de son édition. Elle compte parmi ses autrices et auteurs des étudiantes et des étudiants de 2^e et de 3^e cycles issus des facultés de droit canadiennes et étrangères et stimule la relève dans le domaine de la recherche juridique. La revue publie des textes scientifiques de juristes de l'école du droit civil ou de la common law soucieux de préserver cet important héritage culturel. Elle présente également des études de droit public, de droit comparé et de droit international. Sur la recommandation de votre directrice ou directeur de recherche, d'une professeure ou d'un professeur, vous pourrez soumettre des textes.

Particularités et attraits

Depuis 1852, la Faculté de droit de l'Université Laval forme des spécialistes du droit, des avocates, des avocats et des notaires. Elle compte parmi ses diplômées et diplômés des juristes illustres et des magistrates et magistrats reconnus, comme les honorables juges de la Cour suprême Claire L'Heureux-Dubé et Louis LeBel, ainsi que plusieurs premiers ministres du Canada et du Québec, notamment Brian Mulroney, Jean Chrétien et Lucien Bouchard. La Faculté est reconnue pour l'excellence de sa formation aux cycles supérieurs. Elle accueille plus de 500 étudiantes et étudiants, dont un grand nombre (environ 25 %) au doctorat. Elle offre des programmes innovateurs, uniques au Québec, un vaste choix de cours et un environnement de recherche très dynamique et stimulant.

Corps professoral

Le corps professoral de la Faculté de droit compte plus de 50 membres, dont la totalité sont reconnus dans le milieu juridique à titre d'expertes et d'experts. Leurs compétences sont souvent saluées par divers intervenants, ici ou à l'international. Vous recevrez ainsi un enseignement juridique de haut niveau et un encadrement hors pair tout au long de vos études.

Mobilité internationale

Vous cherchez une expérience de formation à l'international? La Faculté multiplie les possibilités d'études et de stages partout dans le monde. Un séjour dans une université étrangère pourrait vous permettre d'enrichir vos connaissances juridiques et d'élargir votre vision de votre domaine d'études.

La Faculté de droit conclut chaque année des ententes de partenariat avec des universités de renom. Ces ententes favorisent la mobilité étudiante et la conception de programmes conjoints de formation. Vous pourrez ainsi choisir le programme de mobilité qui correspond le plus à vos aspirations. Vous pourrez effectuer un séjour d'études à l'étranger dans le cadre d'une cotutelle au doctorat, d'un profil international à la maîtrise en droit avec essai ou d'un programme bidiplômant. Les étudiantes et les étudiants inscrits à la maîtrise avec mémoire ou au doctorat peuvent aussi effectuer un stage de recherche durant leur parcours d'études.

Services à la communauté étudiante

La Faculté met à votre disposition de multiples ressources afin de vous offrir un environnement d'apprentissage de grande qualité. Vous pourrez compter sur une équipe de gestion des études dans toutes les étapes de votre cheminement universitaire.

Les étudiantes et étudiants inscrits aux cycles supérieurs peuvent avoir recours aux services du Centre de soutien aux étudiantes et étudiants. Menée conjointement par l'Association des étudiantes et des étudiants des 2^e et 3^e cycles et la direction de la Faculté de droit, la principale activité du Centre consiste à offrir de l'aide sous forme de tutorat par les pairs. Des activités liées aux études sont également organisées en collaboration avec les différentes ressources institutionnelles.

En plus de ses 6 millions de documents, la Bibliothèque vous donnera accès à plusieurs outils pour réussir vos études en droit. La documentation concerne tous les domaines du droit et offre une collection exhaustive de sources fédérales et québécoises. La collection comprend également les sources essentielles du droit d'un grand nombre de pays. L'acquisition d'outils intellectuels permettant la recherche en droit dans un contexte national et international ainsi qu'en droit comparé est privilégiée.

Au deuxième étage, une salle munie de 30 postes informatiques, équipés de la suite Office et des logiciels EndNote et Antidote, est exclusivement réservée aux étudiantes et étudiants en droit. Vous aurez accès au moteur de recherche et aux ressources électroniques de la Bibliothèque ainsi qu'à Internet. Neuf salles de travail en équipe, munies d'écrans, de prises réseau et de branchements pour ordinateurs portables sont à votre disposition.

Vie étudiante

L'AECSDUL est votre association! Regroupant les étudiantes et les étudiants des 2^e et 3^e cycles en droit, elle est dirigée par un conseil d'administration élu lors d'une assemblée générale annuelle. L'AECSDUL vous représente auprès de différents comités facultaires et universitaires. De plus, elle a pour mission de vous aider à tisser des liens avec les professeures et les professeurs en dehors des salles de cours en organisant des activités sportives et sociales durant l'année. Elle offre également un soutien financier aux étudiantes et étudiants qui souhaitent participer à des activités scientifiques.

Durant votre parcours d'études, vous pourrez participer à différents concours de plaidoirie afin de mettre vos connaissances théoriques en pratique. Ces compétitions touchent au droit civil, au droit criminel, au droit international public, au droit public et administratif et au droit du commerce international. Elles peuvent se situer en contexte judiciaire ou extrajudiciaire et se dérouler en français ou en anglais. Cette participation s'étend généralement sur deux sessions. Elle est réalisée en équipes et sous la supervision d'une professeure ou d'un professeur. Des critères de sélection s'appliquent.

La Clinique de droit international pénal et humanitaire (CDIPH) est un organisme qui vous permet aussi d'acquérir de l'expérience en étant jumelé à des juristes œuvrant en droit international pénal et humanitaire. La CDIPH collabore avec des procureures et des procureurs, des avocates et avocats de la défense, des juges, des représentantes et représentants de victimes et des ONG.

Pour la majorité de nos programmes, vous aurez l'occasion de personnaliser votre cheminement en fonction de vos intérêts.

Bourses et aide financière

Au Bureau des bourses et de l'aide financière, vous trouverez toute l'information concernant les sources possibles pour le financement de vos études, notamment les différents programmes d'aide financière gouvernementaux et les programmes de bourses d'admission, d'excellence ou de mobilité.

Prix et bourses de la Faculté de droit

Chaque année, la Faculté octroie plus de 250 000 $ en prix et en bourses à ses étudiantes et étudiants. Ces distinctions visent à reconnaître la qualité du dossier scolaire, l'implication professionnelle ou sociale, le leadership ou la progression dans le cheminement des études. À ceux-ci s'ajoutent plusieurs programmes de bourses facultaires, universitaires et gouvernementaux. Des bourses d'accueil sont accordées aux meilleurs candidats et candidates, alors que d'autres, d'une valeur de 1250 $ à la maîtrise et de 13 000 $ au doctorat, sont destinées à favoriser la réussite.

Au besoin, vous pourrez faire appel aux ressources facultaires pour vous accompagner dans vos demandes de bourses.

Site Web de la Faculté

Téléphone

418 656-2764, poste 403036
1 877 606-5566, poste 403036

Courriel

Lien vers demande d'admission